Licence d'hébergement non exclusive
Ce que l'auteur accorde
En déposant une œuvre, l'auteur accorde à NoEdition une licence non exclusive, non transférable, révocable et strictement limitée aux actes techniques nécessaires au fonctionnement du service :
- stocker le fichier déposé, sous forme chiffrée ;
- en produire les versions techniques nécessaires à la lecture par fragments ;
- afficher le texte aux seuls lecteurs auxquels l'auteur a donné accès ;
- afficher les métadonnées publiques — titre, résumé public, genre, couverture — au catalogue, lorsque l'auteur a choisi un mode de visibilité publique.
Ce que l'auteur n'accorde pas
Cette licence n'emporte notamment aucun droit :
- de cession, de sous-licence ou de transfert à un tiers ;
- d'édition, d'adaptation, de traduction ou d'exploitation commerciale hors du cadre choisi par l'auteur ;
- d'entraînement de systèmes d'intelligence artificielle, lequel suppose un consentement explicite, distinct et révocable.
Durée
La licence prend fin au retrait de l'œuvre, sous réserve de la période de grâce due aux lecteurs ayant acquis un accès payant, et des obligations légales de conservation.
Non-exclusivité
L'auteur reste libre de proposer, de céder ou de publier son œuvre où il le souhaite, y compris simultanément.